Véhicule non assuré contre le vol

Cette assurance n'est pas obligatoire.

Si le véhicule n'est pas assuré contre le vol, l'assurance ne vous indemnisera ni du vol du véhicule, ni de celui d'un accessoire.

Indemnisation du véhicule

Les conditions d'indemnisation dépendent des circonstances du sinistre que le véhicule a subi.

* Cas 1 : Traces d'effraction

Pour être indemnisé du vol de votre véhicule, vous devez démontrer qu'il y a eu effectivement tentative de vol par des preuves matérielles. Cela peut être par exemple une serrure (ou un antivol) forcé, ou des traces de manipulation des fils ou contacts électriques...

Si le véhicule est retrouvé sans ces traces d'effraction (antivol intact, serrures non forcées...), l'assurance peut refuser de vous indemniser en estimant que le vol n'est pas prouvé.

Il faut alors apporter tous les éléments de preuves (témoignages, expertises) possibles. En cas de désaccord persistant, seul un tribunal peut trancher.

* Cas 2 : Véhicule volé retrouvé

L'assurance vous indemnise :

• des frais de récupération du véhicule (s'ils sont justifiés, ou après accord préalable de l'assureur),

• du montant des réparations, dans la limite de la valeur du véhicule définie dans le contrat, et sous déduction d'une éventuelle franchise.

Cependant, si le véhicule est retrouvé sans ces traces d'effraction (antivol intact, serrures non forcées...), l'assurance peut refuser de vous indemniser en estimant que le vol n'est pas prouvé.

* Cas 3 : Véhicule volé non retrouvé

La perte est généralement considérée comme définitive 30 jours après le vol.

Lorsque ce délai est passé, vous pouvez demander le remboursement de votre véhicule à votre assureur.

L'indemnité versée sera égale à la Valeur du véhicule sur le marché de l'occasion s'il n'avait pas subi de sinistre (particuliers), à moins que le contrat ne précise une autre valeur.

Cette valeur, appelée valeur de remplacement à dire d'expert, est fixée par un expert en fonction du prix du véhicule, de son ancienneté, de son état d'entretien et de son kilométrage.

Toutefois, le contrat peut préciser une autre valeur : par exemple, une valeur conventionnelle précisée au contrat ou une valeur à neuf durant les 6 mois qui suivent l'achat.

* Cas 4 : Véhicule retrouvé après indemnisation

Si vous avez déjà été indemnisé suite au vol de votre véhicule, vous avez le choix si celui-ci est retrouvé entre :

• conserver le montant de l'indemnisation et abandonner son véhicule,

• ou reprendre le véhicule et rembourser l'indemnisation si elle a déjà été versée.

Indemnisation des objets transportés et accessoires

Le contrat d'assurance contre le vol concerne en général uniquement le véhicule, en excluant les accessoires ou les objets transportés. Pour couvrir ce type de risque, il faut parfois souscrire des garanties complémentaires.