Ville de MONTSINERY-TONNEGRANDESite officiel

Année 2013 délibérations

Retrouvez tous les délibérations de l’année 2013.

• Délibération n°2013-31 : Modification des rythmes scolaires dans l’enseignement du 1er degré délibérations du 05.06.2013
• Délibération n°2013-29 : Modification du Plan Local d’Urbanisme : secteur GALION délibérations du 05.06.2013
• Délibération n°2013-27 : Révision simplifiée du PLU (Annulation de la délibération n°13/2013/M-T) délibérations du 05.06.2013
• Délibération n°2013-26 : Demande d’acquisition du foncier de l’Etat sis au bourg de Montsinéry (AB), au lieu-dit BEAUSEJOUR (AN et BE), au lieu-dit CIGOGNE (AN et BE) délibérations du 05.06.2013
• Délibération n°2013-25 : Décision Modificative n°1 délibérations du 05.06.2013
• Délibération n°2013-24 : Attribution de l’indemnité d’exercice de missions (modification de la délibération n°57/2012/M-T) délibérations du 05.06.2013
• Délibération n°2013-23 : Création d’un poste d’ATSEM Principal délibérations du 05.06.2013
• Délibération n°2013-22 : Mise en place de chantiers d’insertion délibérations du 05.06.2013
• Délibération n°2013-20 : Aménagement numérique du secteur de LA CARAPA délibérations du 05.06.2013
• Délibération n°2013-18 : Réalisation du bassin nautique de la « BASE AVANCEE » (annulé et remplacé par la délibération 2013-43). délibérations du 05.06.2013
• Délibération n°2013-16 : Approbation de l’avant-projet détaillé pour la piste agricole de Risquetout Ouest délibérations du 05.06.2013
• Délibération n°2013-14 : Création d’un poste d’Attaché Territorial délibérations du 13.03.2013
• Délibération n°2013-12 : Réfection des V.R.D. du lotissement GARIN délibérations du 13.03.2013
• Délibération n°2013-11 : Projet de réfection de la voirie de Quesnel Ext (proDCE) délibérations du 13.03.2013
• Délibération n°2013-09 : ZAC de Montsinéry : Nomination des rues du hameau du Collège. délibérations du 13.03.2013
• Délibération n°2013-08 : Programme d’accès à l’alimentation électrique pour les agriculteurs délibérations du 13.03.2013
• Délibération n°2013-06 : Réhabilitation de la route de Savane Lambert délibérations du 13.03.2013
• Délibération n°2013-05 : Approbation du Budget Primitif de l’exercice 2013 délibérations du 13.03.2013
• Délibération n°2013-04 : Adoption des trois taxes locales délibérations du 13.03.2013
• Délibération n°2013-03 : Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 2012 délibérations du 13.03.2013
• Délibération n°2013-02 : Approbation du compte Administratif de l’exercice 2012 délibérations du 13.03.2013
• Délibération n°2013-01 : Approbation des Procès-verbaux des réunions du 31 octobre 2012 et du 19 décembre 2012 délibérations du 13.03.2013
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