Ville de MONTSINERY-TONNEGRANDESite officiel

Année 2012 délibérations

Retrouvez tous les délibérations de l’année 2012.

• Délibération n°2012-58 : Création de la ferme ostréicole de Montsinéry-Tonnégrande délibérations du 19.12.2012
• Délibération n°2012-56 : Annulation de la délibération n°2006/33/MT. délibérations du 19.12.2012
• Délibération n°2012-55 : Inscription plaques tombales des époux THOULOUSE à l’inventaire du patrimoine. délibérations du 19.12.2012
• Délibération n°2012-53 : Adhésion au Parc Naturel Régional de Guyane (PNRG). délibérations du 19.12.2012
• Délibération n°2012-51 : Demande de terrain à titre au profit de Mme Evelyne PERIGNY (annulé et remplacé par la délibération 2016-40) délibérations du 19.12.2012
• Délibération n°2012-50 : Actualisation de l’adressage postale du bourg de Tonnégrande. délibérations du 19.12.2012
• Délibération n°2012-49 : Validation d l’avant-projet définitif de la réhabilitation du CIAPN. délibérations du 19.12.2012
• Délibération n°2012-48 : Taux de promotion au titre de l’avancement d’échelon et de grade. délibérations du 31.10.2012
• Délibération n°2012-47 : Fixation du droit de place et des conditions de stationnement pour les commerces ambulants délibérations du 31.10.2012
• Délibération n°2012-45 : Situation du transport collectif. délibérations du 31.10.2012
• Délibération n°2012-44 : Décision modificative n°3 délibérations du 31.10.2012
• Délibération n°2012-43 : Construction d’un ponton flottant du lieu-dit « Terre Rouge » : Modification du plan de financement délibérations du 31.10.2012
• Délibération n°2012-42 : Desserte en haut débit du secteur de la CARAPA. délibérations du 31.10.2012
• Délibération n°2012-41 : Prise en charge partielle des frais d’obsèques de Mme Edna DOS-SANTOS-CRUZ. délibérations du 31.10.2012
• Délibération n°2012-40 : Prise en charge partielle des frais d’obsèques de Melle Davina ROBO. délibérations du 31.10.2012
• Délibération n°2012-39 : Adhésion du CCAS à l’UNCASS. délibérations du 31.10.2012
• Délibération n°2012-38 : Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du CCAS. délibérations du 31.10.2012
• Délibération n°2012-36 : Création du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS). délibérations du 31.10.2012
• Délibération n°2012-35 : Approbation du Procès-verbal de la réunion du 25 juillet 2012 délibérations du 31.10.2012
• Délibération n°2012-34 : Dénomination de la cale inclinée d Tonnégrande. délibérations du 25.07.2012
• Délibération n°2012-33 : Participation des élus au 95ème Congrès des Maires et des Présidents de Communautés de France délibérations du 25.07.2012
• Délibération n°2012-32 : Décision Modificative n°2 délibérations du 25.07.2012
• Délibération n°2012-31 : Aménagement du secteur Marivat délibérations du 25.07.2012
• Délibération n°2012-29 : Prise en charge des frais d’obsèques de Monsieur Sébastien MALAC délibérations du 25.07.2012
• Délibération n°2012-28 : Approbation du Procès-verbal de la réunion du 20 juin 2012 délibérations du 25.07.2012
• Délibération n°2012-27 : Soutien aux opérations de développement de la filière minière et pétrolifère en Guyane. délibérations du 20.06.2012
• Délibération n°2012-26 : Modification du plan de financement de la réhabilitation de l’église de Tonnégrande (annulation et remplacement de la délibération n°35/2011/MT) délibérations du 20.06.2012
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