Ville de MONTSINERY-TONNEGRANDESite officiel

Année 2016 délibérations

Retrouvez tous les délibérations de l’année 2016.

• Délibération n°2016-34 : Acquisition de bateaux pour la pratique sportive délibérations du 23.09.2016
• Délibération n°2016-33 : Demande de financement des études sanitaires nécessaires au classement et au suivi des zones ostréicoles de la commune délibérations du 23.09.2016
• Délibération n°2016-32 : Délivrance de bons cadeaux dans le cadre de manifestations communales délibérations du 23.09.2016
• Délibération n°2016-31 : Décision Modificative n° 1 délibérations du 23.09.2016
• Délibération n°2016-30 : Réforme de la Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI) délibérations du 23.09.2016
• Délibération n°2016-29 : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 Juin 2016 délibérations du 23.09.2016
• Délibération n°2016-29 : Modification de la carte scolaire délibérations du 29.06.2016
• Délibération n°2016-28 : Agrément au titre de l’engagement de Service Civique délibérations du 29.06.2016
• Délibération n°2016-27 : Création d’un poste de Rédacteur principal (annulé par la délibération 2016-49) délibérations du 29.06.2016
• Délibération n°2016-26 : Validation du nouvel organigramme des services délibérations du 29.06.2016
• Délibération n°2016-25 : Charte intercommunale pour l’emploi et l’insertion CACL-PLIE délibérations du 29.06.2016
• Délibération n°2016-24 : Règlement intérieur de l’Ecomusée délibérations du 29.06.2016
• Délibération n°2016-23 : Adhésion à l’Association Nationale des Elus des Territoires Touristiques délibérations du 29.06.2016
• Délibération n°2016-22 : Création de la Commission Communale de l’Energie délibérations du 29.06.2016
• Délibération n°2016-21 : Convention « Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte » délibérations du 29.06.2016
• Délibération n°2016-20 : Contrat de jumelage Montsinéry-Tonnégrande (Guyane Française) / Lamentin (Guadeloupe) délibérations du 29.06.2016
• Délibération n°2016-19 : Couverture du plateau sportif du bourg de Montsinéry, modification du plan de financement délibérations du 29.06.2016
• Délibération n°2016-18 : Affectation des fonds CNES 2016 délibérations du 29.06.2016
• Délibération n°2016-17 : Mise en place d’Accueils Collectifs de Mineurs pour les vacances 2016 délibérations du 05.07.2016
• Délibération n°2016-16 : Budget 2016 délibérations du 29.06.2016
• Délibération n°2016-15 : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 16 Mars 2016 délibérations du 29.06.2016
• Délibération n°2016-14 : Convention de la Commune de Montsinéry-Tonnégrande avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale délibérations du 16.03.2016
• Délibération n°2016-13 : Convention de la Commune de Montsinéry-Tonnégrande avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Guyane délibérations du 16.03.2016
• Délibération n°2016-12 : Création de postes délibérations du 16.03.2016
• Délibération n°2016-11 : Participation de la Commune de Montsinéry-Tonnégrande au 99ème Congrès des Maires et des Présidents de Communautés de France délibérations du 16.03.2016
• Délibération n°2016-10 : Centre d’Hébergement d’Initiation aux Activités de Pleine Nature : mode de gestion délibérations du 16.03.2016
• Délibération n°2016-09 : Participation financières aux obsèques de Monsieur Ernest TARCY délibérations du 16.03.2016
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